saser.fr

saser.fr

saser.fr

MENTIONS LEGALES

Le présent site accessible à l'adresse www.saser.fr est la propriété de l'association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER) sise 7 impasse des chênes 72160 SCEAUX SUR HUISNE .

En accédant aux informations et documents diffusés sur notre site, l'internaute reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'utilisation ci-après et accepte de s'y conformer sans aucune réserve.

L' association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER) se réserve le droit de modifier, de faire évoluer les conditions d'utilisations ainsi que le contenu du présent site sans préavis.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

Le site internet www.saser.fr est exploité par l'association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER) .
Toute information diffusée sur le site est collectée avec le consentement des utilisateurs notamment pour le quiz. Les informations recueillies (nom, prénom, adresse mail) ne sont pas communiquées ni utilisées pour du démarcharge ultérieur.
Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre à l'association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER) sise 7 impasse des chênes 72160 SCEAUX SUR HUISNE des données à caractère personnel.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (voir notamment article 34 et suivants de la loi précitée), qu'il peut exercer à tout moment en adressant un mail (contact@saser.fr) ou un courrier à :
Association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER) sise 7 impasse des chênes 72160 SCEAUX SUR HUISNE .



DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

Toutes les informations, les photographies, vidéos, textes, documents et tout composant ce site sont la propriété exclusive de l'association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER) sise 7 impasse des chênes 72160 SCEAUX SUR HUISNE et/ou de ses partenaires. Ils sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de notre site ou d'un élément le composant par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation expresse préalable de l'association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER) est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.



LIENS HYPERTEXTES

Au préalable à toute diffusion de liens vers le site www.saser.fr , une autorisation expresse écrite doit être sollicitée auprès de l'association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER) sise 7 impasse des chênes 72160 SCEAUX SUR HUISNE.



RESPONSABILITE

L'association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER) sise 7 impasse des chênes 72160 SCEAUX SUR HUISNE communique sur son site www.saser.fr des informations actualisées et vérifiées. Toutefois, les informations diffusées sur le présent site ne présentent aucun caractère contractuel et ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de l'association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER)

L'association Sensibilisation Animation de Sécurité et d'Education Routière (SASER) ne saurait être tenue pour responsable de l'utilisation susceptible d'être faite par les visiteurs et décline également toute responsabilité pour toute interruption du site, pour la survenance de bogues ou de virus et pour tous dommages directs ou indirects résultant de l'accès aux informations du site.

- Copyright © 2009-2014 saser.fr, All rights reserved -